Conférence des présidents Swiss Equestrian : focus sur les officiels, les manifestations, les règlements et les finances

Le 28 août 2024, la Conférence des présidents a eu lieu à Berne. En point de mire, le processus révisé des adaptations des règlements, l’analyse des départs en concours et des manifestations, les exigences relatives à la TVA sur le franc du sport et le franc de base, le Swiss Equestrian Forum, la création de la commission des fédérations d’élevage et la discipline Reining/Western.

La mise en œuvre de la stratégie 2030 de Swiss Equestrian se poursuit de manière ciblée. Au cours des derniers mois, les jalons ont été posés dans tous les domaines d'activité de Swiss Equestrian et les mesures correspondantes ont été élaborées. La mise en œuvre dans les groupes de travail, les comités techniques et les commissions a commencé.

Adaptation des règlements tous les quatre ans à partir de 2025 

Depuis mi-mars 2024, le groupe de travail « adaptations des règlements » composé de représentantes et de représentants de Swiss Equestrian, de la commission des règlements et des comités techniques se penche sur la question de savoir comment optimiser le processus d’adaptation des règlements des disciplines. Dans cette optique, les rôles des différents organes impliqués, à savoir le comité technique (CT), la commission spécialisée (CS), la commission des règlements (COREGL) et le comité, ont été définis et les procédures ont été fixées. A partir de 2025, les propositions relatives à des adaptations de règlement pourront être présentées par les associations membres ou par le CT concerné. La décision finale reviendra au CT de la discipline concernée. On distingue désormais trois types de dispositions : les règlements, les directives et les projets. Les règlements constituent le cadre juridique de base de la discipline. Les directives contiennent des indications, des dispositions d’exécution et des recommandations pour l’application des règlements, et les projets servent à introduire et à tester des nouveautés dans le cadre d’une phase pilote.

A partir de 2025, les règlements seront adaptés tous dans un rythme de quatre ans et les directives dans un rythme de deux ans. Des modifications urgentes des dispositions, par exemple des adaptations en rapport avec la loi sur la protection des animaux ainsi qu’avec des exigences de Swiss Olympic ou de la FEI, sont possibles en tout temps, tant pour les règlements que pour les directives. Les projets peuvent être introduits à un rythme annuel et ils ont une durée maximale de deux ans. Les règlements des disciplines Saut, Voltige et Attelage seront adaptés en 2025 avec entrée en vigueur au 1er janvier 2026, ceux des disciplines Concours Complet, Dressage et Para-Dressage en 2026 avec entrée en vigueur au 1er janvier 2027, et enfin ceux des disciplines Reining, Endurance et Tétrathlon en 2027 avec entrée en vigueur au 1er janvier 2028.

Développement des disciplines : analyse indispensable du sport de compétition

Une analyse approfondie est indispensable pour que de nouveaux formats, des adaptations de règlements et des mesures puissent être élaborés dans les disciplines. C’est dans ce but que Swiss Equestrian a procédé à une analyse complète des données des années précédentes.

Globalement, il a été confirmé, par exemple, que le nombre de départs en Suisse a diminué. Or, il est désormais stable depuis 2022. En revanche, les départs à l’étranger n’ont pas augmenté comme on le pensait, mais ils sont stables depuis 7 ans. Ces relevés statistiques permettent de réaliser de nombreuses autres analyses détaillées dans le domaine du sport de compétition.

Les conclusions de cette analyse sont désormais intégrées dans les travaux des comités techniques des disciplines à qui elles serviront de base pour décider des mesures adéquates. Les objectifs de ces travaux sont fixés : inciter davantage de personnes à pratiquer le sport, répondre aux besoins existants et augmenter le nombre de départs.  Des premières propositions seront présentées à l’automne 2024.

Situation financière clarifiée

Dans le cadre de la procédure concernant les créances TVA sur le franc du sport et le franc de base, le Tribunal fédéral a tranché – au détriment de Swiss Equestrian. Cela signifie que la TVA sera prélevée rétroactivement sur le franc de sport et le franc de base. Cela a pour conséquence que Swiss Equestrian doit à la Confédération le montant de la TVA qui s'est accumulée depuis 2014. Afin que Swiss Equestrian puisse s'appuyer à l'avenir sur des finances saines, la TVA sera prélevée à partir de 2025.

Par ailleurs, Michel Sorg, CEO de Swiss Equestrian, a informé que le processus budgétaire avait été adapté et révisé. Il a déclaré : « Nous ne pouvons pas dépenser plus d'argent que nous n'en gagnons. Nous continuerons à investir de manière ciblée dans le sport de masse et le sport d'élite, ainsi que dans la promotion de la relève et la digitalisation. La marque Swiss Equestrian Friends est financée par des ressources extérieures grâce à nos fidèles partenaires ».

Formation continue grâce au Swiss Equestrian Forum

La formation initiale et continue fait partie des priorités de la stratégie 2030 de Swiss Equestrian.Le Swiss Equestrian Forum sera organisé les 7 et 8 février 2025 à la Maison du Sport à Ittigen (BE). Le premier jour, tous les organisateurs de concours de Suisse, toutes disciplines confondues, seront invités. Le deuxième jour, Swiss Equestrian se concentrera sur les officiels du sport équestre suisse, qui bénéficieront d'une formation continue dans le cadre de modules spécifiques. En outre, Swiss Equestrian informera sur l’avancement de divers projets et sur sa vision du futur développement de ces domaines.

Le Reining/Western et les fédérations d’élevage chez Swiss Equestrian

Swiss Equestrian consolide sa position de centre de compétences pour le cheval en Suisse conformément aux directives de sa stratégie 2030. Dans ce contexte, de nouveaux progrès ont été réalisés dans deux domaines clés.

Dans le cadre des efforts visant à créer une discipline Reining/Western au sein de Swiss Equestrian, la convention de collaboration avec l’avenant ad hoc au règlement des taxes et redevances de Swiss Equestrian ainsi que les projets de règlements des différentes associations de Western ont été approuvés en juillet par le comité. Au printemps 2025, les associations Western se prononceront à ce sujet. L’assemblée générale de Swiss Equestrian votera au printemps prochain sur le règlement révisé des taxes et redevances.

Par ailleurs, les membres de la Fédération suisse des organisations d’élevage chevalin (FSEC) ont donné leur feu vert à la création d’une Commission des fédérations d’élevage sous l’égide de Swiss Equestrian. Swiss Equestrian prendra une décision à ce sujet lors de l'assemblée générale de novembre prochain, et la FSEC d'ici fin novembre. En parallèle, les membres de cette commission seront recrutés via la plateforme jobs.swiss-equestrian.ch afin que la commission puisse commencer son travail le 1er janvier 2025.

Calendrier

L’assemblée d’automne des membres aura lieu le 9 novembre 2024 à Berne et la prochaine conférence des présidents le 19 février 2025 également à Berne.