Les règlements administratifs ont été modifiés en premier lieu pour tenir compte du nouveau processus de changement des règlements. Ce processus a été élaboré cette année par un groupe de travail, validé par le comité de Swiss Equestrian et présenté lors de la conférence des présidents en août et de l'assemblée générale en novembre.
Des modifications concernant le nouveau processus d'adaptation du règlement ont été apportées au règlement général. D’autres adaptations permettent aussi de clarifier la situation en ce qui concerne les infractions à la protection des animaux commises en dehors des manifestations soumises aux règlements de Swiss Equestrian. Le règlement général révisé entrera en vigueur le 1er janvier 2025.
›Le règlement général en mode suivi des modifications
La révision du règlement d'organisation a été nécessaire en raison du nouveau processus de modification du règlement ainsi que pour donner suite à la création de la commission des fédérations d'élevage. En outre, des dispositions visant à éviter les conflits d'intérêts - une exigence de Swiss Olympic - ont été intégrées au règlement. Les modifications entrent en vigueur immédiatement.
› Le règlement d'organisation en mode suivi des modifications
Le règlement relatif à la procédure de modification des règlements (règlement COREGL) a fait l'objet d'une révision complète. Le nouveau processus de modification des règlements et les nouvelles formes d'adoption ainsi que le rôle et la composition des organes impliqués y sont présentés en détail. Les nouvelles dispositions entreront en vigueur le 1er janvier 2025.
› Le règlement du COREGL en mode suivi des modifications
Dans le cadre de la numérisation, des processus simplifiés pour l'envoi de documents officiels tels que les prises de position ou les décisions ont été fixés dans le règlement de l’ordre juridique. A l'avenir, ces documents seront envoyés par e-mail et non plus par courrier. Les dispositions relatives aux frais de procédure et à l'avance de frais en cas de recours ont également été adaptées. Ces modifications sont applicables immédiatement.
› Le règlement de l’ordre juridique en mode suivi des modifications
En ce qui concerne les règlements des disciplines, seul le règlement de saut et le règlement de concours complet subissent de petites modifications qui entreront en vigueur le 1er janvier 2025. Dans le règlement de saut, la longueur d'éperons autorisée est adaptée et précisée. Le règlement de concours complet stipule désormais que les cavaliers doivent s'annoncer à l'équipe médicale après chaque chute et que les chevaux ayant chuté doivent être présentés au vétérinaire de concours.
› Le règlement de Saut en mode suivi des modifications
› Le règlement Concours Complet en mode suivi des modifications
