Les concours internationaux, les stages d'entraînement ou les salons équestres nécessitent une préparation minutieuse, tant pour les chevaux que pour l'équipement. Le carnet ATA est utilisé pour l'exportation temporaire de chevaux et de matériel équestre. Il est important de noter que le carnet ATA régit uniquement les formalités douanières.
Avec l'introduction du carnet ATA numérique, ou eATA, les formalités douanières relatives aux carnets dont la date d'émission est postérieure au 1er juin 2026 s'effectueront en principe par voie numérique en Suisse, dans l'Union européenne, en Norvège et au Royaume-Uni.
Les carnets papier déjà délivrés restent valables jusqu'à leur date d'expiration et ne peuvent être utilisés que sous forme papier. D'autres pays adopteront progressivement la procédure numérique. Pour les sports équestres internationaux, cela se traduit avant tout par une réduction des formalités administratives, une diminution des documents papier et des procédures plus efficaces aux frontières.
Comme tous les pays n'introduisent pas l'eATA au même rythme, il est important de vérifier, lors de la demande, quels sont les pays concernés par le voyage. Si un pays n’accepte pas encore le carnet numérique, un carnet papier peut toujours être nécessaire.
Comment fonctionne le carnet ATA numérique ?
La demande s'effectue toujours auprès de la Chambre de commerce suisse compétente (par exemple via ATASwiss). Une fois le carnet délivré, vous recevrez un code d'identification (Carnet-ID) ainsi qu'un code PIN.
Téléchargez ensuite l'application gratuite ATA Carnet sur votre smartphone ou utilisez la version web. Le carnet est activé à l'aide du Carnet-ID et du code PIN.
Avant le départ, les opérations douanières (exportations, importation et réimportation) sont préparées dans l’application. À la frontière, il suffit ensuite de présenter le code QR qui est scanné par les autorités douanières pour effectuer le dédouanement. Si une autre personne (chauffeur, transporteur etc.) effectue le transport, le carnet numérique peut lui être transmis avec la procuration correspondante.
Ce qui ne change pas
Malgré la digitalisation, les principes du carnet ATA restent les mêmes :
- Le carnet continue d'être délivré par les Chambres de commerce suisses.
- Sa durée de validité est en règle générale d'un an.
- Les bases juridiques et les domaines d'application restent inchangés.
- La garantie est toujours assurée par les Chambres de commerce.
Nos conseils
- Installez l'application ATA Carnet avant votre premier déplacement.
- Vérifier avant chaque voyage si le pays de destination accepte déjà l’eATA.
- Déposez votre demande suffisamment tôt.
- Déterminez à l’avance la personne responsable du carnet pendant le transport.
- Informez toutes les personnes concernées de la nouvelle procédure.
Questions fréquentes
Oui. Les carnets délivrés avant le 1er juin 2026 restent valables jusqu'à leur date d'expiration.
Non. Le carnet numérique peut également être utilisé via la version web.
Oui, elle est disponible gratuitement sur iOS et Android.
Depuis le 1er juin 2026 : la Suisse, les États membres de l'Union européenne, la Norvège et le Royaume-Uni. D'autres pays rejoindront progressivement le système numérique.
Pour plus d'informations sur le carnet eATA et les modalités de demande :
